Château LES CHAPELLES
Présentation de la marque Château LES CHAPELLES
Déposée le 26 juillet 2011 par Gilles Christian DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château LES CHAPELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château LES CHAPELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849474.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château LES CHAPELLES est expirée depuis le 26 juillet 2021.
Gilles Christian DURAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05